Mentions légales du site Alpages Sentinelles

Vous visitez le site web alpages-sentinelles.fr créé par Frédéric Bray, Émilie Crouzat, Hermann Dodier et Julien Maugis du dispositif multipartenarial et transdisciplinaire Alpages Sentinelles. Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant le site. Nous vous remercions d’en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.

Réalisation du site web

Ce site a été créé par Frédéric Bray, Émilie Crouzat, Hermann Dodier et Julien Maugis et les informations regroupées dans ce site sont uniquement destinées à une présentation des activités d’Alpages Sentinelles : le dispositif en lui-même, les enjeux autour du changement climatique en alpage et les recherches menées par le dispositif .                       

Accessibilité

Le site alpages-sentinelles.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.

Alpages Sentinelles se réserve le droit de modifier le contenu de son site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. L’accès et l’utilisation de ce site est soumise aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

Contenus du site

Le dispositif Alpages Sentinelles fournit ces informations à des fins purement informatives et s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site.

Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde ou intentionnelle, le dispositif Alpages Sentinelles décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur notre site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image de l’établissement, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.

La responsabilité du dispositif Alpages Sentinelles ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.

Responsabilités et contact

Directeur de la publication : Emilie Crouzat

Webmasters : Frédéric Bray

Adresse de contact : emilie.crouzat@inrae.fr

Droit d’auteur et copyright

Avertissement légal aux utilisateurs

Le présent site constitue une œuvre multimédia originale dont Frédéric Bray, Émilie Crouzat, Hermann Dodier et Julien Maugis sont les auteurs, au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les droits de reproduction sont réservés pour toutes les photographies, images, textes, logos, noms de domaine, documents téléchargeables, etc. contenus sur ce site. Ils sont soit la propriété du dispositif Alpages Sentinelles ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

© Tous droits réservés au dispositif Alpages Sentinelles

 

Conditions d’utilisation

Toute utilisation par reproduction partielle ou totale, modification, diffusion ou autre procédé existant présent ou futur, à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires est interdite, de quelques manières que ce soit et sur quel support que ce soit, sans autorisation expresse. Toute utilisation est donc soumise à une autorisation écrite préalable (courriel). Pour toute demande de reproduction sur tout type de support, contacter : Emilie Crouzat (emilie.crouzat@inrae.fr). 

Seules les copies sans modification, à usage privé et non commercial sont autorisées sous réserve de la mention : Dispositif Alpages Sentinelles, dans le respect des droits de propriété intellectuelle. Le site et ses contenus sont ainsi soumis à la Licence Creative Commons BY-NC-ND .

L’absence d’accord représente un délit de contrefaçon, conformément aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Liens et créations de liens

Le site du dispositif Alpages Sentinelles autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve : 

  • De ne pas utiliser d’éléments du site à l’intérieur d’un autre site par le biais d’inclusions, de cadres, d’inlining ou de procédés similaires.
  • De ne pas utiliser la technique du lien profond dit « deep linking » pour pointer notamment vers des documents graphiques, multimédia ou animés (format jpeg, gif, etc.) ou tout autre document texte (format txt, doc, rtf, pdf, etc.), que ceux-ci soient téléchargeables ou non.
  • Que la balise du lien mentionne « Dispositif Alpages Sentinelles ».

Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. 

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, le dispositif Alpages Sentinelles a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertextes. Néanmoins, sa responsabilité ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel un usager aurait eu accès via notre site et présentant des contenus litigieux ou inexacts.

Juridiction

Le site du dispositif Alpages Sentinelles et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France, même s’ils sont accessibles à d’autres utilisateurs francophones.

Traces d’utilisations

Quand vous naviguez sur ce site, chaque clic sur un lien correspond à un ordre adressé au serveur du site. Ces requêtes sont transmises et conservées dans un journal de connexion appelé aussi « fichier de log ». Ces fichiers ne sont utilisés que pour assurer la bonne marche du système ou rechercher l’origine de tentatives de compromission du site, selon la législation en vigueur.

Hébergement

Le site du dispositif Alpages Sentinelles est hébergé par Inrae,

https://www.inrae.fr/ 

147 Rue de l’Université, 75007 Paris